Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ANGLAIS ORAL ACCELERE
LEVAUX Philippe
PONTY Valérie Eva

Numéro de dépôt :
3835879
Date de dépôt :
31/05/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
31/05/2021
L\'ANGLAIS ORAL ACCELERE de LEVAUX Philippe

Présentation de la marque L'ANGLAIS ORAL ACCELERE

Déposée le 31 mai 2011 par LEVAUX Philippe et PONTY Valérie Eva auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « L'ANGLAIS ORAL ACCELERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.

Les déposants sont LEVAUX Philippe domicilié(e) 18 bis Boulevard Voltaire - 75011 - PARIS - France et PONTY Valérie Eva domicilié(e) 103 Rue Joufroy d'Abbans - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CAMUS LEBKIRI domicilié(e) 87 Rue Taitbout - 75009 - PARIS - France.

La marque L'ANGLAIS ORAL ACCELERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ANGLAIS ORAL ACCELERE est expirée depuis le 31 mai 2021.


LEVAUX Philippe - 18 bis Boulevard Voltaire - 75011 - PARIS - France

PONTY Valérie Eva - 103 Rue Joufroy d'Abbans - 75017 - PARIS - France


Cabinet CAMUS LEBKIRI - 87 Rue Taitbout - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Inscription le 1 mars 2016 - Recours formé devant la cour d'appel n°663808 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-01

Inscription le 26 avril 2016 - Rejet partiel n°667984 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-26

Inscription le 22 décembre 2016 - Désistement à la suite d un recours formé devant la cour d appel n°691447 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-22

Inscription le 22 décembre 2016 - Désistement à la suite d un recours formé devant la cour d appel n°691452 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-22

Appareils et instruments scientifiques, photographiques et cinématographiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques compacts, disques audio, DVD et cassettes vidéo vierges.